Clause de non-responsabilité
1. Lisez-moi d'abord
Lisez soigneusement ces conditions d’utilisation avant d’utiliser notre site. Ce document contient certaines conditions techniques, commerciales, et/ou juridiques. Dans le cas où vous n’êtes pas d’accord avec une ou plusieurs parties de ce site, vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser. Comme le contenu du site et ces conditions sont régulièrement mis à jour, nous vous conseillons de consulter régulièrement ces conditions afin de rester au courant de la situation actuelle.
2. Acceptation
Les conditions stipulées dans ce document sont applicables. L’accès au site implique votre acceptation de ces conditions. Vous êtes sensé accepter ces conditions chaque fois que vous accédez au site.
Nous nous réservons de tout temps, et sans préavis, le droit de changer la forme de ce site, d’en modifier les conditions d’utilisation, d’en limiter l’accès, ou de le fermer. Le tout selon notre propre appréciation.
Nous ne garantissons jamais que le contenu de ce site soit disponible, utilisable, ou pertinent. L’utilisation de notre site est au risques et périls de l’usager.
3. Propriété intellectuelle
Toutes les images, bases de données, photos, informations graphiques, sons, matériels, marques, logiciels, textes, emballages, produits, vidéos et animations, de même que les compilations de ces articles, sont la propriété d’Toi-Toys B.V., ou ils sont utilisés avec l’autorisation du propriétaire.
La copie, distribution, modification, de ce site ou d’une de ces parties est interdite. Il est aussi interdit de faciliter l’accès à ce site à des tiers dans un but commercial.
4. Information
Toi-Toys B.V a apporté beaucoup de soins à la réalisation, la fiabilité, et l’actualisation de ce site. Malgré toute cette attention ce site peut contenir des inexactitudes et des lacunes, c’est pourquoi nous ne garantissons jamais que les informations qu’il contient soient exactes et complètes. Nous rejetons toute responsabilité à ce sujet. Nous ne pouvons jamais être tenus pour responsables de dommages résultant de l’utilisation de, ou de l’impossibilité d’utiliser, ce site. Nous ne pouvons aussi jamais vous garantir que nos messages électroniques (e-mails) ne contiennent aucun virus ou élément nuisible.
Toutes les données et matériels que vous nous faites parvenir à travers ou en relation avec ce site deviennent immédiatement la propriété d’Toi-Toys B.V, et sont considérés comme non confidentiels. Vous nous autorisez donc à utiliser ces articles, et vous nous garantissez contre les prétentions d’un tiers. L’utilisation ou l’édition de ces articles est à notre discrétion et sans obligations de notre part.
5. Disponibilité des produits ou services
Dans ce site, la référence à un produit ou à un service n’implique aucune offre commerciale pour la vente ou la livraison du produit ou du service concerné. Vous devez nous contacter avant l’achat et nous demander un conseil détaillé sur un certain produit ou service, et sur la disponibilité de celui-ci.
6. Sites liés (hyperliens)
Il est possible que ce site fasse référence à d’autres sites (hyperliens) qui pourraient être intéressants pour l’usager. Ces sites ne sont pas contrôlés par Toi-Toys B.V, et Toi-Toys B.V rejette toute responsabilité pour leur contenu, et pour tout dommage résultant de l’utilisation de ces sites.
Toi-Toys B.V déclare de façon expresse qu’au moment où la référence à ces sites est faite, Toi-Toys B.V n’à aucune connaissance d’un contenu illégal, et que Toi-Toys B.V ne peut garantir en aucune façon le contenu de ces sites.
7. Sécurité du site
La partie sécurisée de notre site est accessible à l’aide d’un code et d’un mot de passe. Ces données vous sont communiquées une fois. Vous devez les conserver soigneusement. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour une utilisation frauduleuse de vos données d’accès. Vous devez de tout temps vous assurer qu’aucune personne non autorisée n’a accès à ces données. Vous acceptez intégralement nos conditions d’utilisation quand vous utilisez les données d’accès, conditions qui sont aussi applicables aux transactions commerciales.
En cas de litige nos Conditions Générales prévalent.
8. Vie privée
Les seules informations à notre disposition quand vous visitez notre site sont : l’adresse de votre ordinateur, les pages que vous visitez, la date et l’heure de votre visite, et le navigateur (y compris le type et la version) que vous utilisez. Ces informations sont uniquement utilisées pour la gestion et le développement de notre site.
Les données personnelles que vous nous envoyez à travers ce site sont conservées, et uniquement utilisées pour traiter vos commandes, et améliorer notre service et le contenu de ce site. Ces données ne sont pas cédées à des tiers.
9. Juridique
Vous acceptez que le Droit néerlandais soit applicable à ces conditions, et que le Tribunal d’Instance de Bois-le-Duc (‘s Hertogenbosch) soit exclusivement compétant pour ce prononcer sur tout ce qui concerne ou résulte de l’utilisation de notre site. La version néerlandaise de ces conditions est la seule valable.
10. Colophon
Ce site est la propriété de
Toi-Toys B.V.
Jan Hilgersweg 9-11
5657 ES Eindhoven
T +31 40 254 36 10
T +49 3222 1094 937
CC no. 17072521
TVA no. NL800935172B01